Le droit applicable au web
Alors que les courriels envoyés à des destinataires connus sont considérés comme des échanges privés, les pages web, tout comme les courriels envoyés à des listes de diffusion, les contributions à des forums et les blogs, relèvent du droit de la presse. En effet, dans le cas d'une diffusion ouverte, on met un contenu à la disposition de personnes inconnues, tout comme lorsqu'on diffuse un journal imprimé.
Les règles concernant la diffamation, le racisme ou le négationnisme s'appliquent donc de plein droit.
Il en est de même du droit d'auteur : ce n'est pas parce qu'une image, une photo ou une vidéo a été placée sur une page web, que cela donne le droit de la recopier sur son propre site, ou pour un autre usage (tel qu'un mémoire d'étudiant).
En matière de droit d'auteur, la règle est que tout ce qui n'est pas explicitement autorisé est interdit. Il est donc nécessaire, à chaque fois, de se référer à la licence associée à l'œuvre (texte, image, photo, musique, vidéo, etc.) pour savoir ce qu'il est possible de faire avec elle. S'il n'y a pas de licence, c'est que rien n'est autorisé, et il est alors nécessaire de prendre contact avec l'ayant droit de l'œuvre pour lui demander l'autorisation de la réutiliser. Il n'est pas non plus possible d'inclure dans vos pages web, au moyen de balises HTML « <img> », des images hébergées sur d'autres sites, car cela laisse croire à vos visiteurs que vous en êtes l'ayant droit. La bonne méthode est, sur votre page, de faire un lien vers la page contenant l'objet sur lequel vous souhaitez attirer l'attention.